Avocats, innovation et prospective
Décembre 2019 #18
La tibune Innovation

Le Village de la Legaltech : « Humain + Technologie = 3 »

Benjamin Jean, président d'Open Law* - le droit ouvert

Photo de groupe

La 4e édition du Village de la Legaltech s'est déroulée les 26 et 27 novembre à la Cité des Sciences de Paris. Co-organisé par le Village de la Justice et l'association Open Law* - le droit ouvert, ce salon est un rendez-vous incontournable afin d'appréhender les enjeux numériques de demain. Centré sur la formation et l'action des professionnels du droit, il permet d'aborder le thème de la transformation numérique du monde juridique avec les différents acteurs de l'innovation.

Cette année, le Village de la Legaltecha rassemblé 150 intervenants et 75 exposants sur deux journées enrichissantes. Véritable lieu d'échanges, il a accueilli près de 150 legaltechs ainsi qu'une centaine d'ateliers et conférences.

Ayant réuni 3 500 participants durant les précédentes expositions, la 4e édition a pu compter sur la présence d'institutionnels (dont le ministère de la Justice, l'Agence nationale de la cohésion des territoires et la Direction générale des entreprises) et celle des représentants des professions juridiques (dont avocats, notaires et commissaires de justice).

À l'heure où l'automatisation des procédures pourrait inquiéter sur le devenir des différentes professions juridiques, et notamment celles des avocats, ce salon portait sur l'idée que « Humain + Technologie = 3 ». Une formule qui permet de repenser l'articulation entre l'homme et la machine et d'inclure les compétences humaines au sein de la transformation numérique de demain.

Le fait est que le droit peut être un puissant instrument de réponse aux enjeux techniques et éthiques posés par la technologie. En incluant l'humain dans cette transformation, il peut mobiliser la technologie afin de garantir un socle protecteur de notre souveraineté et de nos droits fondamentaux.

C'est pourquoi nous avons invité les professionnels du droit, par ce rendez-vous désormais incontournable dans leur agenda, à se saisir de ce formidable levier en participant aux différentes activités proposées. Plusieurs thématiques furent abordées telles que :
• L'enjeu de la médiation numérique en droit : la place prise par les technologies dans la transformation numérique des métiers et formations en droit ;
• La nécessaire combinaison de l'intelligence humaine et de l'intelligence artificielle, notamment dans le traitement des données de jurisprudence ;
• l'opportunité pour le droit français et continental de l'Open Access & de l'Open Science ;
• Le potentiel de l'exercice pluriprofessionnel comme relais de croissance et d'activité pour les professions réglementées ;
• La place du droit dans le numérique. Quelle régulation par le droit ? Comment le numérique favorise-t-il la compliance ? ;
• Le rôle des plateformes pour l'accès à la justice et du droit. Enjeux en termes de régulation (certification) et d'amélioration de l'accès au droit.

Plus spécifiquement, l'association Open Law* - le droit ouvert a proposé différentes expériences afin de familiariser les professionnels du droit avec la reconnaissance informelle au moyen d'insignes numériques, les Open Badges. Enfin, nous avons également remis le prix « Open Thèse », porté par le fonds de dotation Open Law, visant à récompenser et à promouvoir la mise en accès libre des thèses de droit.


La tribune 	Prospective

L'événement « Jugé par une plateforme ? Justice privée et justice publique à l'ère du numérique devant les tribunaux »

Open Law* - le droit ouvert et Aeon

L'association Open Law* - le droit ouvert et Aeon ont organisé conjointement un événement sous forme de procès fictif intitulé « Jugé(e) par une plateforme ? Justice privée et justice publique à l'ère du numérique devant les tribunaux ». Tenu lors de la 4e édition du Village de la legaltech, son objectif était de s'interroger sur les enjeux de la justice privée à l'heure des plateformes, et plus généralement de l'impact du numérique sur les procédures de justice.

Logos

Afin de traiter au mieux ce sujet complexe, les deux acteurs ont choisi d'explorer ses contours au cours d'une simulation de procès neutre et sans parti pris. Les participants étaient appelés à suivre de manière active et contribuer aux différentes phases du déroulement du procès, afin de nourrir une réflexion collective.

Les faits traités

En 2023, le MMORPG en réalité virtuelle Alternate World rassemble des centaines de millions de joueurs. Eris, joueur sur Alternate World, agresse violemment Astria dans l'univers du jeu ; il se voit par conséquent automatiquement sanctionné, comme le prévoient les conditions générales du service fixées par la plateforme InGame Company, à verser à la victime 50 € (en monnaie sonnante et trébuchante). Le compte Alternate World d'Eris sera également suspendu par InGame Company tant qu'il ne rapportera pas la preuve d'avoir procédé au versement requis.

Eris conteste vigoureusement cette sanction, qui lui a été imposée par InGame Company sans qu'il n'ait jamais pu donner sa version des faits. Les deux utilisateurs acceptent alors de se soumettre à un arbitrage, à travers le service en ligne indépendant MyReferee, qui permet aux parties de choisir un arbitre et de régler leur litige de façon entièrement dématérialisée. Malheureusement pour Eris, l'arbitre confirme son obligation d'indemniser.

Eris refuse toujours de payer et de se soumettre à la sentence arbitrale. Il décide donc de demander son annulation aux juridictions françaises en alléguant que la sentence est contraire à l'ordre public français.

Hélas, la cour d'appel rejette sa demande : elle relève qu'en s'inscrivant à Alternate World, Eris a accepté les conditions générales de la plateforme, et par conséquent de se soumettre aux sanctions prévues par ce contrat en cas de violation des règles du jeu.

Eris se pourvoit en cassation, sans succès. Il saisit donc enfin la Cour européenne des Droits de l'Homme, à laquelle il demande de condamner la France pour manquement aux principes du procès équitable.

La réflexion

Pour le procès fictif, les rôles ont été distribués au préalable et des ateliers de réflexion et d'écriture ont eu lieu en amont. Lors de la soirée de restitution, plusieurs phases se sont enchaînées : une phase de réflexion, une phase de plaidoiries et d'audience, une phase de décision et de débriefing.

À la fin du procès devant la Cour EDH, le vote du public devait répondre à la que

L'objectif d'un tel événement est pluriel :
• Une dimension inclusive et collaborative : l'ensemble des contributions est pré-rédigé en collaboration avec les organisateurs et les acteurs. Deux décisions sont également préparées avant le procès (une pour chaque position) ;
• Une dimension scientifique forte : les contributions, les deux décisions et des commentaires d'arrêts seront publiés - après l'événement - sous forme de livrable ;
• Une démarche professionnelle de simulation d'un procès : le procès fictif est juridiquement fondé et vraisemblable du point de vue des arguments mobilisés et de la procédure ;
• Une démarche visant le grand public : les interventions sont faites de manière pédagogique.

C'était aussi, et surtout, l'occasion d'aborder de grandes thématiques nouvelles et sociétales telles que la différence entre « vraie justice » et nouveaux services legaltech, les solutions apportées par ses dernières (désengorgement des tribunaux, règlement des petits litiges, etc.) ou encore la protection des utilisateurs via le droit de la consommation (interdiction des clauses abusives dans les contrats) et le RGPD (interdiction des prises de décisions automatisées par algorithme). D'autres rendez-vous de ce genre devraient naitre dans les prochains mois.


L'invité de la newsletter

Le langage juridique clair : une plus-value pour les avocats

Sophie Lapisardi, associée Lapisardi Avocats, présidente de la commission Droit public et co-présidente de la commission Soft skills de l'ACE

Sophie Lapisardi

« Ce que l'on conçoit bien s'énonce clairement, et les mots pour le dire arrivent aisément » écrivait déjà Nicolas Boileau en 1674 (L'Art poétique, Chant). Nous le vérifions chaque jour dans notre pratique. Pour autant, nous avons notre jargon et nous ne sommes pas toujours compris de tous nos interlocuteurs. Des méthodes existent pourtant et les résultats sont tangibles pour tous les lecteurs, clients et magistrats.

Le langage juridique clair est une approche centrée sur l'utilisateur, il fait aujourd'hui partie des composantes essentielles du Legal Design. Communiquer clairement c'est permettre à l'utilisateur, même profane, de trouver facilement l'information et de la comprendre correctement et rapidement. C'est lui permettre d'utiliser cette information pour répondre à ses besoins et en mémoriser les messages clés. Et - précision capitale – tout cela dès la première lecture !

Un mouvement aujourd'hui inéluctable

Issu du monde anglo-saxon (« plain language »), le langage juridique clair est bien connu de nos confrères Québécois. En ce sens, le barreau du Québec a notamment publié un guide en 2008 intitulé « le langage clair : un outil indispensable à l'avocat ».

En France, ce mouvement est encore très récent. Le Conseil d'Etat (décembre 2018) et la Cour de cassation (juin 2019) ont ainsi adopté de nouvelles règles pour la rédaction de leurs arrêts. Finis les « considérants que » et « attendus que »... Mais pas seulement ! Désormais, « les juridictions doivent rendre [leurs décisions] mieux compréhensibles à un public large, sans rien sacrifier de leur qualité » (Conseil d'État, vade-mecum, 10 déc. 2018 : https://www.conseil-etat.fr/actualites/actualites/juridiction-administrative-nouveaux-modes-de-redaction-des-decisions).

Ce mouvement est étroitement lié à celui de la transparence. Le RGPD recommande notamment un langage clair et compréhensible. Il en est de même pour les règles sur la compliance : si les entreprises veulent diffuser une culture de conformité, elles doivent s'adresser à leurs salariés dans un langage rapidement et facilement compréhensible.

Enrichir sa pratique

Communiquer clairement avec son client c'est à mes yeux, une marque de respect. Nous sommes tous confrontés au syndrome de l'obésité de l'information. Aussi, lorsque nous avons besoin d'une information, nous souhaitons en disposer rapidement et facilement.

Selon Labrador Maverick, les bénéfices du langage clair sont tangibles :
- 20 % de texte en moins ;
- 0 % de phrases relues ;
- 30 % de vitesse de lecture ;
- et 50 % d'amélioration de la mémorisation.

Communiquer clairement nous permet également de renforcer la confiance de notre client et diminue le risque de malentendus. Et donc de contestations !

J'entends souvent l'objection selon laquelle l'avocat y perdrait sa crédibilité. Bien au contraire ; il montre ainsi à son client qu'il possède un niveau de compétence élevé puisqu'il est en mesure de traduire des concepts complexes en mots simples et faciles à comprendre.

Quant aux magistrats, ils sont en demande d'écrits plus clairs. Pour l'ACE (Association des avocats conseils d'entreprises), nous avons réalisé une enquête auprès des magistrats sur la visualisation de l'information juridique. À la question « Quels sont les éléments de forme qui sont particulièrement importants pour vous ? » 81 % ont répondu la concision1.

Des méthodes existent et les résultats sont mesurables

Rédiger clairement ça s'apprend ! Voici quelques-unes des règles essentielles :
• Identifier le lecteur et adapter son message à son besoin. Il sera par exemple différent selon qu'il est juriste ou non juriste, juriste spécialisé dans le domaine d'intervention ou non.
• Définir l'objectif du document : Informer ? Convaincre ? Demander au lecteur de passer à l'action ?
• Sélectionner et structurer l'information selon la logique du lecteur (et non la sienne).
• Rédiger des phrases courtes (en général moins de 25 mots) en utilisant la voix active, en supprimant au maximum les incises et en plaçant l'idée principale au début de la phrase.
• Il n'est pas question de supprimer les termes juridiques : Il suffit de les définir clairement et d'utiliser des paraphrases.

(V. notamment le livre blanc sur le langage clair par l'agence Avec des mots).

Prenons un exemple :

Avant :

« Un sous-traitant ne peut commencer à intervenir sur un chantier que sous réserve, d'une part, que le représentant du pouvoir adjudicateur l'ait accepté et ait agréé ses conditions de paiement et, d'autre part, que ce sous-traitant ait adressé au coordonnateur de sécurité et protection de la santé des travailleurs, lorsque celui-ci est exigé par la loi, un plan particulier de sécurité et de protection de la santé, conformément à l'article L. 4532-9 du Code du travail » (extrait de l'article 3.6 du CCAG Travaux).

Après :

Pour qu'un sous-traitant commence à intervenir sur un chantier, 2 conditions doivent être réunies :
1. le représentant du pouvoir adjudicateur doit avoir accepté le sous-traitant et agréé ses conditions de paiement*;
2. et le sous-traitant doit avoir adressé un plan particulier de sécurité et de protection de la santé**, au coordonnateur de sécurité et protection de la santé des travailleurs.

Cette 2e condition s'applique uniquement lorsque ce plan est exigé par la loi.

* ces notions auront été préalablement définies

** Article L. 4532-9 du Code du travail

Et il existe aujourd'hui des techniques pour vérifier la lisibilité de son document. Par exemple, LABRADOR vient de développer le service, PLAINLY, qui mesure automatiquement la lisibilité des textes.

Comment se former ?

L'ACE organise des ateliers sur ce thème, dans le cadre de la commission Soft skills que je co-préside avec Eléonore Zahlen.

Et sous l'impulsion de Droits quotidiens, une communauté du langage juridique clair s'est récemment constituée. Elle rassemble des experts dans tous les domaines concernés par cette pratique dans le but de créer un parcours commun de formation.

Reste ensuite à utiliser le langage juridique clair au quotidien. Et c'est finalement le plus difficile : les mauvaises habitudes reviennent au (triple) galop. Pour assurer le succès de cette démarche, il faut fédérer son équipe autour de cette exigence et se remettre constamment en question. Mais le jeu en vaut la chandelle car comme le disait Victor Hugo, « la concision dans le style, la précision dans la pensée, la décision dans la vie ».


1. Enquête réalisée en juillet-août 2017 avec Eléonore Zahlen auprès des présidents de juridictions, qui avaient la liberté de la communiquer ou non aux membres de leur juridiction. Cette enquête a donné lieu à 91 réponses, émanant de magistrats des deux premiers degrés de juridiction.



Le monde change

Retour sur la 2e édition du Paris Blockchain Summit

L'équipe du Paris Blockchain Summit II

Equipe du PBS 2

Les acteurs internationaux de la technologie blockchain se sont réunis à Paris le 18 octobre dernier pour la 2e édition du Paris Blockchain Summit, le premier salon international visant à promouvoir et professionnaliser l'industrie de la blockchain en France, technologie considérée comme stratégique pour le développement du pays.

Des centaines de professionnels et d'enthousiastes étaient réunis sur une île privatisée pour l'occasion au cœur du bois de Vincennes pour la 2e édition du Paris Blockchain Summit.

Les conférences, ateliers pratiques techniques et réglementaires ainsi que les workshops ont permis aux participants d'obtenir des réponses concrètes à leurs préoccupations dans un cadre aussi exceptionnel qu'inattendu entouré d'espaces verts.

Ils ont pu également découvrir les dernières innovations du monde de la blockchain, apprendre des experts internationaux comment créer de la valeur grâce à la blockchain et identifier des projets à fort potentiel.

Le cadre réglementaire applicable aux opérations de levées de fonds reposant sur l'émission d'actifs digitaux (ICO, STO, IEO, BRO) a été l'un des débats les plus riches de cette seconde édition. Animé avec dynamisme par l'expert juridique français Rémy André Ozcan, le débat a permis de prendre de la hauteur sur les différentes approches réglementaires existantes, mettre en exergue les bonnes pratiques et d'envisager comment réduire les risques liés à une telle opération.

La tendance actuelle en matière d'adoption de la technologie blockchain et l'enthousiasme pour les financements alternatifs laissent présager un bel avenir pour cette méthode de financement !

Les experts venus d'une quinzaine de pays ont pu également échanger avec les participants sur les thématiques de l'écologie, la finance, la supplychain ou encore le marketing. Parmi les participants figuraient notamment des entreprises majeures tels que Ledger, IBM, Huawei ou encore Thalès qui a révélé en exclusivité la publication de son livre blanc sur la blockchain.

Le Paris Blockchain Summit s'est ponctué par une soirée placée sous le signe du « chill networking » dans un cadre propice à l'échange et à la relaxation pour la plus grande satisfaction des convives.

L'équipe de PBS reviendra pour une troisième édition prévue pour l'été 2020.


Un œil sur…

Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur l'Intelligence Artificielle sans jamais oser le demander

Nicolas Sabouret, auteur de « Comprendre l'Intelligence Artificielle », docteur en Intelligence Artificielle, professeur des universités en informatique à Paris-Sud et à CentraleSupélec

Couverture Livre

L'Intelligence Artificielle fascine, interroge et prend de plus en plus de place dans notre société. De nombreuses voix se font entendre pour prédire des transformations radicales, une apocalypse toute proche ou un monde parfait à venir. Pourtant, peu de gens comprennent réellement ce qu'est l'Intelligence Artificielle, ce qu'elle permet de faire et quelles sont ses limites. L'ouvrage « Comprendre l'Intelligence Artificielle », qui s'adresse à tous, explique de façon simple et didactique, le fonctionnement de l'IA.

Au sein de son ouvrage, Nicolas Sabouret démystifie la création de machines dites « intelligentes ». Il explique leur fonctionnement et les différentes techniques utilisées. Il décrit les possibilités offertes par les algorithmes et les difficultés auxquelles sont confrontés les chercheurs, les ingénieurs et les utilisateurs. Enfin, il aborde la question de la place de l'intelligence artificielle dans notre société.

« Comprendre l'Intelligence Artificielle » permet de découvrir à la fois une nouvelle facette de ce domaine prometteur mais aussi de mesurer toutes les possibilités offertes.

Nicolas Sabouret : « Sans humain, pas d'IA ! C'est le message principal du livre “Comprendre l'Intelligence Artificielle”. Tout cela ne fonctionne pas par magie, et certainement pas tout seul. Dans ce livre, je montre que l'Intelligence Artificielle désigne en réalité différentes techniques de programmation informatique qui ont toutes en commun de chercher à résoudre des problèmes insolubles pour la machine, mais sur lesquels les humains ne se débrouillent pas trop mal. L'Intelligence Artificielle est sujette à beaucoup de promesses, craintes et fantasmes. Développer un algorithme d'IA prend parfois de nombreuses années, coûte pas mal d'argent, et nécessite très souvent des quantités astronomiques de données, ce qui rend son utilisation problématique dans beaucoup de situations. Il faut alors rester raisonnable et ne pas promettre la lune ! »

Professeur des universités en informatique à Paris-Sud et à CentraleSupélec, l'auteur enseigne l'Intelligence Artificielle depuis 20 ans auprès d'étudiants de licence, master, doctorat et d'écoles d'ingénieurs. Il a dirigé de nombreux travaux de recherche, thèses et projets internationaux dans cette discipline. Son objectif avec l'écriture de cet ouvrage est de donner les clefs d'une réflexion éclairée et pédagogue sur l'Intelligence Artificielle.

Afin de mettre ses mots en action, il accompagne son propos des brillantes illustrations de Lizete De Assis. Informaticienne, titulaire d'un master en intelligence artificielle et dessinatrice, elle a mis à profit ses connaissances du domaine et son coup de crayon pour illustrer les notions les plus difficiles de manière simple, intuitive et distrayante.

« Comprendre l'intelligence Artificielle » (Editions Ellipses) est disponible en vente depuis le 10 mai 2019.


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